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Marques déposées par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS
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TERRA GERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA GERS
CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3775439
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2030
TERRA GERS de CDT DESTINATION GERS

Présentation de la marque TERRA GERS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3 Boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32002 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901, M. PEREIRA José-Louis domicilié(e) 3 Boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32002 AUCH - France.

La marque TERRA GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA GERS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

CDT DESTINATION GERS a également déposé les autres marques suivantes : GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE , TERRA GERS , LE GERS POUR TOUS, UN GERS POUR CHACUN. , L'Instant Gers , GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST , Gers, Généreuse Gascogne , Pour les gourmands de liberté , GERS FRIENDLY , Explore mon Gers , LES BONS CRUS MILADY


CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901 - 3 Boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32002 AUCH - France - SIREN 776986416


CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901, M. PEREIRA José-Louis - 3 Boulevard de Roquelaure, BP 50106, 32002 AUCH - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758677 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.